Déposée le 12 octobre 2000 par GAILLARD Mireille Sandra
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERRA SILICEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-47 du 24 novembre 2000.
Le déposant est GAILLARD Mireille Sandra domicilié(e) 9 route de Saint Savin,33920 ST CHRISTOLY DE BLAYE (dossier no 2225035) - 33920 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAILLARD SANDRA domicilié(e) 9 route de Saint-Savin,33920 Saint-CHRISTOLY de BLAYE (dossier no 2225035) - 33920 - France.
La marque TERRA SILICEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque TERRA SILICEA est expirée depuis le 9 juillet 2012.
GAILLARD Mireille Sandra - 9 route de Saint Savin,33920 ST CHRISTOLY DE BLAYE (dossier no 2225035) - 33920 - France
GAILLARD SANDRA - 9 route de Saint-Savin,33920 Saint-CHRISTOLY de BLAYE (dossier no 2225035) - 33920 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Inscription le 26 février 2001 - Retrait partiel n°316050 - Publication au BOPI 2001-02-26
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2002 n°2225035 - Publication au BOPI 2002-07-09
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47
Parfumerie ; huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, pour la médecine et l'hygiène intime, substance diététique à usage médical ; aliments pour bébés, emplâtres ; désinfectants. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques, vidéo, cassettes, disques audio numériques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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